Arrêté du 22 décembre 2016

Article 15

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Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

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Modification de l'organisation de l'état-major des armées

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'état-major des armées en ajustant les commandements et organismes interarmées.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

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