Arrêté du 22 décembre 2016

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des compétences de la division études, synthèse et management général

Résumé. La division études, synthèse et management général des armées coordonne les travaux d'étude, de synthèse et de prospective stratégique.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4 : Rôle de la division études, synthèse et management général
→ Version 3 : Précision des missions de la division études, synthèse et management général
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”

Historique des versions

Source : Légifrance