Arrêté du 18 juin 2020

Article 1

Créé le 22 juin 2020

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 1975Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1975Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 août 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 août 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 août 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 juillet 1994Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 juillet 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 juillet 1994Art. 3 → Version 1Arrêté du 1 mars 2000Art. 1 → Version 1Arrêté du 1 mars 2000Art. 2 → Version 1Arrêté du 1 mars 2000Art. 3 → Version 1ArrêtéArt. 1 → Version 1ArrêtéArt. 2 → Version 1ArrêtéArt. 3 → Version 1Arrêté du 29 juin 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 juin 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 juin 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 3 → Version 1
-Arrêté du 30 décembre 1975
Art. 1, Art. 2
-Arrêté du 3 août 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 27 juillet 1994
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 1 mars 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 29 juin 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 26 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3

L'arrêté du 26 décembre 2007 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires du rang correspondant.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 22 juin 2020

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 30 décembre 1975
Art. 1, Art. 2
-Arrêté du 3 août 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 27 juillet 1994
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 1 mars 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 29 juin 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 26 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3

L'arrêté du 26 décembre 2007 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires du rang correspondant.