JORF n°0024 du 29 janvier 2016

Article 10

Article 10

La direction chargée des services bancaires comprend :

- le département agences et réseaux ;
- le département prestations bancaires ;
- le département des clientèles ;
- le département des mandats et de la fiducie ;
- le département risques et conformité ;
- le département pilotage de la stratégie et du programme Horizon 2015 ;
- le département systèmes d'information ;
- le département des ressources humaines, de la communication et des fonctions d'appui.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du samedi 30 janvier 2016

Abrogé le dimanche 11 juin 2017

La direction chargée des services bancaires comprend :

- le département agences et réseaux ;

- le département prestations bancaires ;

- le département des clientèles ;

- le département des mandats et de la fiducie ;

- le département risques et conformité ;

- le département pilotage de la stratégie et du programme Horizon 2015 ;

- le département systèmes d'information ;

- le département des ressources humaines, de la communication et des fonctions d'appui.