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Arrêté du 17 décembre 2013

Article 12

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Article 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 avril 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 7-2, Art. 8, Art. 9

- Arrêté du 6 avril 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7

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Abrogation d'articles relatifs à l'organisation administrative

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2009 concernant l'organisation et les attributions du service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 avril 2009Art. 1 : Organisation de la sous-direction de la performance interne
→ Version 2
Arrêté du 6 avril 2009Art. 2 : Organisation des bureaux de gestion du personnel civil
→ Version 3
Arrêté du 6 avril 2009Art. 3 : Les missions d'un service administratif
→ Version 2
- Arrêté du 6 avril 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 7-2, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 6 avril 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7

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