Abrogé par Arrêté du 17 décembre 2013 - art. 12
Créé le 9 avril 2009 · En vigueur du 2 août 2012 au 30 janvier 2014
La sous-direction de l'ingénierie du soutien comprend :
1° Le bureau des affaires patrimoniales et des sites ;
2° Le bureau du soutien général ;
3° Le bureau des pôles graphiques et des solutions d'impression ;
4° Le bureau d'externalisation des véhicules ;
5° Le bureau "transport".
Abrogé depuis le vendredi 31 janvier 2014
Abrogé parArrêté du 17 décembre 2013art. 12
En vigueur du jeudi 2 août 2012 au jeudi 30 janvier 2014
Modifié parArrêté du 18 juillet 2012art. 7
La sous-direction de l'ingénierie du soutien comprend :…
1° Le bureau des affaires patrimoniales et des sites ;…
2° Le bureau du soutien général ;…
3° Le bureau des pôles graphiques et des solutions d'impression ;
4° Le bureau d'externalisation des véhicules ;…
5° Le bureau "transport".…
En vigueur du samedi 26 mars 2011 au mercredi 1 août 2012
Modifié parArrêté du 8 mars 2011art. 2
La sous-direction de l'ingénierie du soutien comprend :…
1° Le bureau des affaires patrimoniales et des sites ;…
2° Le bureau du soutien général ;
3° Le bureau des moteurs d'impression et de lareprographie ⏺ ;
4° Le bureau d'externalisation des véhicules ;
5° Le bureau "transport".
En vigueur du jeudi 9 avril 2009 au vendredi 25 mars 2011
La sous-direction de l'ingénierie du soutien comprend :
1° Le bureau des affaires patrimoniales et des sites ;
2° Le bureau des services courants ;
3° Le bureau de la logistique et de l'approvisionnement ;
4° Le bureau « impression, reprographie » ;
5° Le bureau d'externalisation des véhicules ;
6° Le bureau « transport ».