Arrêté du 6 avril 2009

Article 2

Abrogé31 janvier 2014

Créé le 9 avril 2009 · En vigueur du 1 janvier 2013 au 30 janvier 2014

La sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale comprend :

1° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I ;

2° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III ;

3° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels contractuels et des ouvriers de l'Etat ;

4° Le bureau de la gestion et de la rémunération des officiers des corps de l'armement ;

5° Le bureau de la gestion et de la rémunération des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens ;

6° Le bureau de la gestion des ressources humaines ;

7° Le bureau de la formation ;

8° Le bureau de la gestion des primes et de la performance ;

9° Le bureau de la rémunération des personnels des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement hors Ile-de-France.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 31 janvier 2014

Abrogé parArrêté du 17 décembre 2013art. 12

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au jeudi 30 janvier 2014

Modifié parArrêté du 11 décembre 2012art. 3

La sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale comprend :

1° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I ;

2° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III;

3° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels contractuels et des ouvriers de l'Etat ;

4° Le bureau de la gestion et de la rémunération des officiers des corps de l'armement ;

5° Le bureau de la gestion et de la rémunération des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens ;

6° Le bureau de la gestion des ressources humaines ;

7° Le bureau de la formation ;

8° Le bureau de la gestion des primeset de la performance ;

9° Le bureau de la rémunération des personnels des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement hors Ile-de-France.

En vigueur du dimanche 11 juillet 2010 au lundi 31 décembre 2012

Modifié parArrêté du 29 juin 2010art. 2

La sous-direction de la gestion du personnel civil de l'administration centrale comprend : 1° Le bureau de gestion de la rémunération etde la performance interne; 2° Le bureau de la gestion des ressources humaines; 3° Le bureau de la gestion administrativeet de la paie ; 4° Le bureau de la formation .

En vigueur du jeudi 9 avril 2009 au samedi 10 juillet 2010

La sous-direction de la gestion du personnel civil de l'administration centrale comprend :
1° Le bureau de la gestion du personnel de l'administration centrale de niveau I ;
2° Le bureau de la gestion du personnel de l'administration centrale de niveau II et III ;
3° Le bureau de la rémunération et des primes des personnels de l'administration centrale ;
4° Le bureau des affaires médico-administratives ;
5° Le bureau de la formation du personnel civil de l'administration centrale.