A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 1 : Principe d'organisation, Sct. Paragraphe 2 : Le secrétariat général, Art. A211-4, Sct. Paragraphe 3 : La recherche scientifique, Art. A211-5, Art. A211-6, Sct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveau, Art. A211-7, Art. A211-8, Sct. Paragraphe 5 : Le département de la formation, Art. A211-9, Sct. Paragraphe 6 : Le département médical, Art. A211-10, Sct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport », Art. A211-11, Art. A211-12, Art. A211-13, Art. A211-14, Art. A211-15, Art. A211-16, Sct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques, Art. A211-17, Art. A211-18, Sct. Paragraphe 9 : Dispositions communes, Art. A211-19 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance > >

A modifié les dispositions suivantes : > -Code du sport. > > Sct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration, Art. A211-1 , Art. A211-2, Art. A211-3 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-17 (art. A211-3) > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-27, Art. A211-28, Art. A211-29, Art. A211-30, Art. A211-31, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-32, Art. A211-33, Art. A211-34, Art. A211-35, Art. A211-36, Art. A211-37, Art. A211-38 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A211-55, Art. A211-56, Sct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, Art. A211-50, Art. A211-51, Art. A211-52, Art. A211-53, Art. A211-54 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-17-1 (Article A211-54) > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A211-57 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives > >

A modifié les dispositions suivantes : > -Code du sport. > > Art. A211-64, Sct. Sous-section 1 : Contrôle financier, Art. A211-65, Art. A211-66, Art. A211-67, Art. A211-68, Art. A211-69, Art. A211-70, Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration , Art. A211-71, Art. A211-72, Art. A211-73 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-18 (art. A211-73) > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 janvier 2010 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe > >

> - Arrêté du 26 janvier 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null > >

> - Arrêté du 15 juin 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null > >

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.