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Arrêté du 12 septembre 2011

Le ministre des sports,

Vu le code du sport,

Arrête :

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Principe d'organisationCode du sportSct. Paragraphe 2 : Le secrétariat généralCode du sportArt. A211-4 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 3 : La recherche scientifiqueCode du sportArt. A211-5 → Version 1Code du sportArt. A211-6 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveauCode du sportArt. A211-7 → Version 1Code du sportArt. A211-8 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 5 : Le département de la formationCode du sportArt. A211-9 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 6 : Le département médicalCode du sportArt. A211-10 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport »Code du sportArt. A211-11 → Version 2Code du sportArt. A211-12 → Version 1Code du sportArt. A211-13 → Version 1Code du sportArt. A211-14 → Version 1Code du sportArt. A211-15 → Version 1Code du sportArt. A211-16 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et ParalympiquesCode du sportArt. A211-17 → Version 1Code du sportArt. A211-18 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 9 : Dispositions communesCode du sportArt. A211-19 → Version 1
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Principe d'organisation, Sct. Paragraphe 2 : Le secrétariat général, Art. A211-4, Sct. Paragraphe 3 : La recherche scientifique, Art. A211-5, Art. A211-6, Sct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveau, Art. A211-7, Art. A211-8, Sct. Paragraphe 5 : Le département de la formation, Art. A211-9, Sct. Paragraphe 6 : Le département médical, Art. A211-10, Sct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport », Art. A211-11, Art. A211-12, Art. A211-13, Art. A211-14, Art. A211-15, Art. A211-16, Sct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques, Art. A211-17, Art. A211-18, Sct. Paragraphe 9 : Dispositions communes, Art. A211-19

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : L'Institut national du sportCode du sportde l'expertise et de la performance
- Code du sport.
Sct. Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

1 version

1 modifié

25 abrogés

Article 2


A modifié les dispositions suivantes :
-Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration, Art. A211-1 , Art. A211-2, Art. A211-3

1 version

4 modifiés

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation
- Code du sport.
Sct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'écoleCode du sportArt. A211-27 → Version 2Code du sportArt. A211-28 → Version 1Code du sportArt. A211-29 → Version 2Code du sportArt. A211-30 → Version 1Code du sportArt. A211-31 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 2 : Contrôle financierCode du sportArt. A211-32 → Version 2Code du sportArt. A211-33 → Version 1Code du sportArt. A211-34 → Version 1Code du sportArt. A211-35 → Version 1Code du sportArt. A211-36 → Version 1Code du sportArt. A211-37 → Version 1Code du sportArt. A211-38 → Version 1
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-27, Art. A211-28, Art. A211-29, Art. A211-30, Art. A211-31, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-32, Art. A211-33, Art. A211-34, Art. A211-35, Art. A211-36, Art. A211-37, Art. A211-38

1 version

1 modifié

14 abrogés

1 cité

Article 5

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A211-55 → Version 1Code du sportArt. A211-56 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrageCode du sportd'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagneCode du sportArt. A211-50 → Version 2Code du sportArt. A211-51 → Version 2Code du sportArt. A211-52 → Version 2Code du sportArt. A211-53 → Version 2Code du sportArt. A211-54 → Version 2
- Code du sport.
Art. A211-55, Art. A211-56, Sct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, Art. A211-50, Art. A211-51, Art. A211-52, Art. A211-53, Art. A211-54

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
- Code du sport.
Sct. Section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne

1 version

7 modifiés

2 abrogés

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 5 : Les centres de ressourcesCode du sportd'expertise et de performance sportives
- Code du sport.
Sct. Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

1 version

1 modifié

Article 9



A modifié les dispositions suivantes :
-Code du sport.
Art. A211-64, Sct. Sous-section 1 : Contrôle financier, Art. A211-65, Art. A211-66, Art. A211-67, Art. A211-68, Art. A211-69, Art. A211-70, Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration , Art. A211-71, Art. A211-72, Art. A211-73

1 version

5 créés

1 modifié

Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 janvier 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2010Art. Annexe → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 26 janvier 2011Art. nullArrêté du 15 juin 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 juin 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 juin 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 juin 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 juin 2011Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 15 juin 2011Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
- Arrêté du 26 janvier 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 15 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

1 version

23 abrogés

Article 12

Créé le 3 mai 2012

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 12 septembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

En vigueur depuis le jeudi 3 mai 2012

Arrêté du 12 septembre 2011
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Article 9
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