Arrêté du 12 septembre 2011

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-27, Art. A211-28, Art. A211-29, Art. A211-30, Art. A211-31, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-32, Art. A211-33, Art. A211-34, Art. A211-35, Art. A211-36, Art. A211-37, Art. A211-38

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Modification des règles de l'Institut français du cheval et de l'équitation

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs articles du Code du sport concernant l'Institut français du cheval et de l'équitation.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation
- Code du sport.
Sct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'écoleCode du sportArt. A211-27 : Rôle du conseil de perfectionnement dans la formation équestre
→ Version 2
Code du sportArt. A211-28 : Rôle du conseil de perfectionnement dans l'école d'équitation
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-27, Art. A211-28, Art. A211-29, Art. A211-30, Art. A211-31, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-32, Art. A211-33, Art. A211-34, Art. A211-35, Art. A211-36, Art. A211-37, Art. A211-38

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