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Arrêté du 12 septembre 2011

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation
- Code du sport.
Sct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'écoleCode du sportArt. A211-27 → Version 2Code du sportArt. A211-28 → Version 1Code du sportArt. A211-29 → Version 2Code du sportArt. A211-30 → Version 1Code du sportArt. A211-31 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 2 : Contrôle financierCode du sportArt. A211-32 → Version 2Code du sportArt. A211-33 → Version 1Code du sportArt. A211-34 → Version 1Code du sportArt. A211-35 → Version 1Code du sportArt. A211-36 → Version 1Code du sportArt. A211-37 → Version 1Code du sportArt. A211-38 → Version 1
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-27, Art. A211-28, Art. A211-29, Art. A211-30, Art. A211-31, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-32, Art. A211-33, Art. A211-34, Art. A211-35, Art. A211-36, Art. A211-37, Art. A211-38

Effets de cet article

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-27, Art. A211-28, Art. A211-29, Art. A211-30, Art. A211-31, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-32, Art. A211-33, Art. A211-34, Art. A211-35, Art. A211-36, Art. A211-37, Art. A211-38