Arrêté du 12 septembre 2011

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-17-1 (Article A211-54)

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Création d'un article sur les élections à l'école nationale des sports de montagne

Résumé. Les élections à l'école nationale des sports de montagne sont organisées avec des règles claires et justes.

A modifié les dispositions suivantes :

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