Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un article sur les élections à l'école nationale des sports de montagne
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 septembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. Annexe II-17-1 (Article A211-54)
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance