A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A211-55 → Version 1Code du sportArt. A211-56 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrageCode du sportd'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagneCode du sportArt. A211-50 → Version 2Code du sportArt. A211-51 → Version 2Code du sportArt. A211-52 → Version 2Code du sportArt. A211-53 → Version 2Code du sportArt. A211-54 → Version 2
- Code du sport.Art. A211-55, Art. A211-56, Sct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, Art. A211-50, Art. A211-51, Art. A211-52, Art. A211-53, Art. A211-54
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
- Code du sport.Sct. Section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne