Arrêté du 12 septembre 2011

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

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Modification des centres sportifs spécialisés

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les centres sportifs spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 5 : Les centres de ressources → Version 2Code du sportd'expertise et de performance sportives
- Code du sport.
Sct. Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

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