Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des centres sportifs spécialisés
Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les centres sportifs spécialisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 5 : Les centres de ressources → Version 2Code du sportd'expertise et de performance sportives
- Code du sport.Sct. Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives