A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 1 : Principe d'organisationCode du sportSct. Paragraphe 2 : Le secrétariat généralCode du sportArt. A211-4 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 3 : La recherche scientifiqueCode du sportArt. A211-5 → Version 1Code du sportArt. A211-6 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveauCode du sportArt. A211-7 → Version 1Code du sportArt. A211-8 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 5 : Le département de la formationCode du sportArt. A211-9 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 6 : Le département médicalCode du sportArt. A211-10 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport »Code du sportArt. A211-11 → Version 2Code du sportArt. A211-12 → Version 1Code du sportArt. A211-13 → Version 1Code du sportArt. A211-14 → Version 1Code du sportArt. A211-15 → Version 1Code du sportArt. A211-16 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et ParalympiquesCode du sportArt. A211-17 → Version 1Code du sportArt. A211-18 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 9 : Dispositions communesCode du sportArt. A211-19 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 1 : Principe d'organisation, Sct. Paragraphe 2 : Le secrétariat général, Art. A211-4, Sct. Paragraphe 3 : La recherche scientifique, Art. A211-5, Art. A211-6, Sct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveau, Art. A211-7, Art. A211-8, Sct. Paragraphe 5 : Le département de la formation, Art. A211-9, Sct. Paragraphe 6 : Le département médical, Art. A211-10, Sct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport », Art. A211-11, Art. A211-12, Art. A211-13, Art. A211-14, Art. A211-15, Art. A211-16, Sct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques, Art. A211-17, Art. A211-18, Sct. Paragraphe 9 : Dispositions communes, Art. A211-19
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 1 : L'Institut national du sportCode du sportde l'expertise et de la performance
- Code du sport.Sct. Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance