Arrêté du 12 septembre 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Paragraphe 1 : Principe d'organisation, Sct. Paragraphe 2 : Le secrétariat général, Art. A211-4, Sct. Paragraphe 3 : La recherche scientifique, Art. A211-5, Art. A211-6, Sct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveau, Art. A211-7, Art. A211-8, Sct. Paragraphe 5 : Le département de la formation, Art. A211-9, Sct. Paragraphe 6 : Le département médical, Art. A211-10, Sct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport », Art. A211-11, Art. A211-12, Art. A211-13, Art. A211-14, Art. A211-15, Art. A211-16, Sct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques, Art. A211-17, Art. A211-18, Sct. Paragraphe 9 : Dispositions communes, Art. A211-19

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des articles sur l'organisation de l'Institut national du sport

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles du Code du sport concernant l'organisation de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Principe d'organisationCode du sportSct. Paragraphe 2 : Le secrétariat généralCode du sportArt. A211-4 : Rôles du secrétaire général dans un institut sportif
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Principe d'organisation, Sct. Paragraphe 2 : Le secrétariat général, Art. A211-4, Sct. Paragraphe 3 : La recherche scientifique, Art. A211-5, Art. A211-6, Sct. Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveau, Art. A211-7, Art. A211-8, Sct. Paragraphe 5 : Le département de la formation, Art. A211-9, Sct. Paragraphe 6 : Le département médical, Art. A211-10, Sct. Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport », Art. A211-11, Art. A211-12, Art. A211-13, Art. A211-14, Art. A211-15, Art. A211-16, Sct. Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques, Art. A211-17, Art. A211-18, Sct. Paragraphe 9 : Dispositions communes, Art. A211-19

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : L'Institut national du sport : Règles de vote et d'éligibilité pour le conseil d'administration
→ Version 2
Code du sportde l'expertise et de la performance
- Code du sport.
Sct. Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

Historique des versions

Source : Légifrance