Code du sport

Article A211-4

Créé le 30 avril 2008

Sont placés sous l'autorité du secrétaire général :
1° Les services chargés de la gestion administrative et financière ainsi que de l'intendance ;
2° Le service d'accueil et d'animation ;
3° Le service chargé de l'orientation professionnelle ;
4° Le service de l'audiovisuel ;
5° Le service de la documentation, qui regroupe l'ensemble des moyens de documentation de l'institut et travaille en liaison permanente avec les départements et services.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 3 mai 2012

Abrogé parArrêté du 12 septembre 2011art. 1

En vigueur du mercredi 30 avril 2008 au mercredi 2 mai 2012

Créé parArrêté du 28 février 2008art. (V)

Sont placés sous l'autorité du secrétaire général :
1° Les services chargés de la gestion administrative et financière ainsi que de l'intendance ;
2° Le service d'accueil et d'animation ;
3° Le service chargé de l'orientation professionnelle ;
4° Le service de l'audiovisuel ;
5° Le service de la documentation, qui regroupe l'ensemble des moyens de documentation de l'institut et travaille en liaison permanente avec les départements et services.