Arrêté du 12 septembre 2011

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 janvier 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

- Arrêté du 26 janvier 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 15 juin 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

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Abrogation des règles d'élection au conseil d'administration

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant l'élection des membres au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 janvier 2010Art. 1 : Élection des membres du conseil d'administration des centres sportifsArrêté du 8 janvier 2010Art. 2 : Conditions pour voter et être élu dans les collèges d'un établissementArrêté du 8 janvier 2010Art. 3 : Organisation des élections dans les centres sportifs
- Arrêté du 8 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
- Arrêté du 26 janvier 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 15 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

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