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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgeation d'articles
Résumé. Les anciennes règles ont été supprimées pour les mettre à jour.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre II : Le cycle d'enseignement professionnelARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre III : Les stages d'application et le stage pratique dans les unités d'enquêteARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre IV : Le contrôle des connaissancesARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 11 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 12 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre V : La notation et le classementARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 13 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 14 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 15 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 16 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 18 → Version 1ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. AnnexeARRÊTÉ du 10 août 2015Art. null
- ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Sct. Chapitre II : Le cycle d'enseignement professionnel, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre III : Les stages d'application et le stage pratique dans les unités d'enquête, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Le contrôle des connaissances, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre V : La notation et le classement, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null