Créé le 24 octobre 2013
Les arrêtés suivants sont abrogés :
- arrêté du 12 juillet 1990 fixant les conditions d'agrément des laboratoires chargés d'effectuer les épreuves de recherche des brucelloses bovine, ovine et caprine ;
- arrêté du 12 septembre 1977 concernant les dispositions relatives au caractère obligatoire des opérations de prophylaxie de la brucellose caprine sur l'ensemble du territoire national ;
- arrêté du 7 janvier 1981 fixant les conditions techniques et administratives d'exécution des mesures de prophylaxie collective de la brucellose bovine, ovine et caprine.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 octobre 1998Art. 38 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 5 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 6 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 7 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 8 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 9 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 10 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 11 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 12 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 13 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Chapitre II : DéfinitionsArrêté du 13 octobre 1998Sct. Section 1 : Définitions relatives aux animaux.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 14 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Section 2 : Définitions relatives aux cheptels caprinsArrêté du 13 octobre 1998ovins ou mixtes.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 15 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 16 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 17 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 18 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 19 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 20 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Section 3 : Dispositions relatives aux allégements de rythme de contrôle des cheptels et aux départements officiellement indemnes de brucellose.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 21 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 22 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Chapitre III : Vaccination antibrucellique.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 23 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 24 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 25 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Chapitre IV : Police sanitaire de la brucellose ovine et caprineArrêté du 13 octobre 1998Sct. Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 26 → Version 2Arrêté du 13 octobre 1998Art. 27 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 28 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 29 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 30 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Section 3 : Assainissement des cheptels infectés.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 31 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 32 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 33 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Section 4 : Cas particulier : suspension de qualification.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 34 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Chapitre V : Dispositions applicables lors des transactions commerciales d'animaux de l'espèce ovine et caprine.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 35 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Art. 36 → Version 1Arrêté du 13 octobre 1998Sct. Chapitre VI : Dispositions finales.Arrêté du 13 octobre 1998Art. 37 → Version 1Arrêté du 13 juillet 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 juillet 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 juillet 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 juillet 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 13 juillet 1990Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 13 octobre 1998Art. 38, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre II : Définitions, Sct. Section 1 : Définitions relatives aux animaux., Art. 14, Sct. Section 2 : Définitions relatives aux cheptels caprins, ovins ou mixtes., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Section 3 : Dispositions relatives aux allégements de rythme de contrôle des cheptels et aux départements officiellement indemnes de brucellose., Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre III : Vaccination antibrucellique., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre IV : Police sanitaire de la brucellose ovine et caprine, Sct. Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté., Art. 26, Art. 27, Sct. Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés., Art. 28, Art. 29, Art. 30, Sct. Section 3 : Assainissement des cheptels infectés., Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Section 4 : Cas particulier : suspension de qualification., Art. 34, Sct. Chapitre V : Dispositions applicables lors des transactions commerciales d'animaux de l'espèce ovine et caprine., Art. 35, Art. 36, Sct. Chapitre VI : Dispositions finales., Art. 37
- Arrêté du 13 juillet 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5