Arrêté du 13 juillet 1990

Article 3

Abrogé24 octobre 2013

Créé le 11 août 1990

Les épreuves de recherche des brucelloses bovine et caprine visées à l'article 2 ci-dessus doivent être exécutées dans les conditions prescrites par l'annexe C de la directive C.E.E. n° 64-432 modifiée susvisée.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1990-07-13 art. 2

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 24 octobre 2013

Abrogé parArrêté du 10 octobre 2013art. 33 (V)

En vigueur du samedi 11 août 1990 au mercredi 23 octobre 2013

Les épreuves de recherche des brucelloses bovine et caprine visées à l'

article 2

ci-dessus doivent être exécutées dans les conditions prescrites par l'annexe C de la directive C.E.E. n° 64-432 modifiée susvisée.