Arrêté du 13 juillet 1990

Article 3

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Article 3

Les épreuves de recherche des brucelloses bovine et caprine visées à l'

article 2

ci-dessus doivent être exécutées dans les conditions prescrites par l'annexe C de la directive C.E.E. n° 64-432 modifiée susvisée.

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Abrogé24 octobre 2013

Créé le 11 août 1990 · Abrogé le 24 octobre 2013

Les épreuves de recherche des brucelloses bovine et caprine visées à l'article 2 ci-dessus doivent être exécutées dans les conditions prescrites par l'annexe C de la directive C.E.E. n° 64-432 modifiée susvisée.

Relations

cite

cite  Arrêté 1990-07-13 art. 2

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 août 1990 au mercredi 23 octobre 2013

Source : Légifrance