JORF n°0030 du 5 février 2016
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Premier ministre
- Décret n° 2016-103 du 4 février 2016 portant prorogation du mandat des membres du Haut Conseil de la famille
- Décret n° 2016-104 du 4 février 2016 relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté
- Ministère des affaires étrangères et du développement international
- Décret n° 2016-105 du 3 février 2016 portant publication de l'accord entre la République française et l'Union européenne visant à l'application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l'Union sur la fiscalité de l'épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité, signé à Bruxelles le 17 février 2014 (1)
- Décret n° 2016-106 du 3 février 2016 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur la reconnaissance réciproque des études, des qualifications et des grades universitaires, signé à Moscou le 29 juin 2015 (1)
- Décret n° 2016-107 du 3 février 2016 portant publication de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part, signé à Bruxelles le 6 octobre 2010 (1)
- Décret n° 2016-108 du 3 février 2016 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Hongrie relatif à l'enseignement des langues, signé à Budapest le 2 septembre 2015 (1)
- Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 26 janvier 2016 fixant le nombre de postes offerts au concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016
- Arrêté du 26 janvier 2016 fixant le nombre de postes offerts au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant déclaration au titre de l'année 2016 de vacance d'emploi de professeur des universités de médecine générale offert à la mutation et au recrutement et fixant les modalités de candidature
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2016 et fixant les modalités de candidature
- Arrêté du 29 janvier 2016 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2016 et fixant les modalités de candidature
- Arrêté du 29 janvier 2016 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2016 et fixant les modalités de candidature
- Arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »
- Ministère de la justice
- Ministère des finances et des comptes publics
- Décret n° 2016-110 du 4 février 2016 relatif au transfert à la Caisse d'amortissement de la dette sociale des déficits du régime général et du Fonds de solidarité vieillesse à effectuer en 2016
- Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 2 mai 2013 relatif aux modalités d'organisation du comité du label de la statistique publique
- Arrêté du 4 février 2016 accordant la garantie de l'Etat aux emprunts obligataires émis par l'Unédic en 2016
- Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- Arrêté du 27 janvier 2016 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé
- Arrêté du 1er février 2016 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2001 portant organisation du concours d'internat en médecine à titre étranger
- Ministère de l'intérieur
- Décret n° 2016-111 du 4 février 2016 pris pour l'application des articles 9 et 9-1 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 modifiée relative à la transparence financière de la vie politique
- Décret du 3 février 2016 approuvant la dissolution d'une fondation reconnue d'utilité publique et autorisant le transfert de son patrimoine à une fondation reconnue d'utilité publique
- Décret du 3 février 2016 approuvant la dissolution d'une association reconnue d'utilité publique, autorisant le transfert de ses biens à une association qualifiée d'association à but exclusif de bienfaisance et abrogeant le décret qui a reconnu cette association comme établissement d'utilité publique
- Arrêté du 19 janvier 2016 relatif aux documents justifiant de l'exercice de l'activité de conducteur de taxi prévus au III de l'article R. 3121-13 du code des transports pour les candidats à la délivrance d'une autorisation de stationnement figurant sur une liste d'attente
- Arrêté du 20 janvier 2016 portant habilitation du lycée français Prins Henrik (Royaume du Danemark) pour les formations aux premiers secours
- Arrêté du 22 janvier 2016 portant habilitation du 6e bataillon d'infanterie de marine pour les formations aux premiers secours
- Arrêté du 4 février 2016 portant interdiction de déplacement des supporters du club de football du Paris Saint-Germain lors de la rencontre du dimanche 7 février 2016 à 21 heures avec l'Olympique de Marseille
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Arrêté du 26 janvier 2016 relatif à l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Corse » ou « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica »
- Arrêté du 27 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
- Arrêté du 29 janvier 2016 portant désignation d'un représentant de l'Etat auprès d'organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural »
- Arrêté du 4 février 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
- Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
- Ministère de la culture et de la communication
- Mesures nominatives
- Ministère des affaires étrangères et du développement international
- Décret du 3 février 2016 portant nomination et titularisation dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 3 février 2016 portant promotion dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 3 février 2016 portant promotion dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)
- Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret du 3 février 2016 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
- Décret du 4 février 2016 portant nomination (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche) - M. THOMAS (Frédéric)
- Décret du 4 février 2016 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement - M. EDDI (Michel)
- Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions de directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
- Arrêté du 1er février 2016 portant nomination et détachement dans l'emploi de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
- Ministère de la justice
- Arrêté du 25 janvier 2016 portant affectation de conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 28 janvier 2016 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant nomination de deux notaires salariés (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 28 janvier 2016 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 28 janvier 2016 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant nomination de deux notaires salariées (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 3 février 2016 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat)
- Ministère des finances et des comptes publics
- Arrêté du 25 janvier 2016 habilitant un agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant admission à la retraite (attachés d'administration)
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant nomination (contrôle budgétaire et comptable ministériel)
- Arrêté du 4 février 2016 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de la défense
- Arrêté du 21 janvier 2016 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Décision du 13 janvier 2016 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des armées
- Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- Décret du 3 février 2016 portant nomination et titularisation (inspection générale des affaires sociales)
- Arrêté du 15 décembre 2015 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2016 des personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986
- Arrêté du 26 janvier 2016 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
- Arrêté du 28 janvier 2016 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète, maladies métaboliques » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France
- Arrêté du 28 janvier 2016 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
- Arrêté du 28 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l'inscription par ordre alphabétique sur une liste d'aptitude et à l'affectation des élèves attachés d'administration hospitalière (promotion 2015) en formation à l'Ecole des hautes études en santé publique dont le cycle de formation a été validé par le jury
- Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Ministère de l'intérieur
- Décret du 3 février 2016 portant admission à la retraite d'un préfet - M. KIHL (Jean-Paul)
- Arrêté du 20 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 7 décembre 2015 portant nomination à la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
- Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
- Décret du 3 février 2016 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom - M. IMAUVEN (Claude)
- Décret du 4 février 2016 portant nomination du commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économiques à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique - M. CARPENTIER (Jean-Baptiste)
- Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 3 février 2016 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son - M. PECK (Raoul)
- Décret du 4 février 2016 portant cessation de fonctions de la directrice, secrétaire générale adjointe du ministère de la culture et de la communication - Mme MUNIESA (Lucie)
- Décret du 4 février 2016 portant nomination à la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
- Conventions collectives
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Arrêté du 28 janvier 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières, les scieries agricoles et la propriété forestière des départements de l'Allier, du Cantal, du Gard, de la Haute-Loire, de la Loire, de la Lozère et du Puy-de-Dôme (n° 8831)
- Avis relatif à l'extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
- Avis relatif à l'extension de l'avenant n° 2 à l'accord interprofessionnel triennal 2015-2017 conclu dans le cadre de l'interprofession des vins pays d'Oc IGP (Inter Oc) portant sur le contrat interprofessionnel d'achat de raisins
- Conseil constitutionnel
- Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2016-43 du 13 janvier 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Sud Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio +
- Décision n° 2016-44 du 6 janvier 2016 modifiant la décision n° 2015-171 du 16 avril 2015 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Paris
- Décision n° 2016-45 du 20 janvier 2016 modifiant la décision n° 2012-658 du 17 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1
- Décision n° 2016-46 du 20 janvier 2016 modifiant la décision n° 2012-655 du 17 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock
- Décision n° 2016-47 du 20 janvier 2016 modifiant la décision n° 2011-1214 du 15 novembre 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock
- Décision n° 2016-48 du 20 janvier 2016 modifiant la décision n° 2013-727 du 16 octobre 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1
- Décision n° 2016-73 du 1er février 2016 relative au candidat recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures prévu par la décision n° 2015-498 du 2 décembre 2015 modifiée par la décision n° 2016-01 du 6 janvier 2016 pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé par voie hertzienne terrestre en haute définition dans la zone de Strasbourg et Mulhouse
- Décision n° 2016-92 du 6 janvier 2016 fixant la liste des candidats dont le dossier est recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte
- Décision n° 2015-PO-15 du 15 décembre 2015 modifiant la dénomination sociale de l'association Foyer socio-éducatif du lycée du Futuroscope
- Décision n° 2015-PO-16 du 15 décembre 2015 modifiant le nom du service RCF Saint Aignan
- Décision n° 2015-PO-17 du 15 décembre 2015 modifiant la décision n° 2012-PO-23 du 14 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio VAG pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vag FM
- Délibération relative à une autorisation temporaire
- Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés
- Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés
- Institut national de la recherche agronomique
- Arrêté du 21 janvier 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- Arrêté du 21 janvier 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- Arrêté du 21 janvier 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- Arrêté du 21 janvier 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- Arrêté du 21 janvier 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- Informations parlementaires
- Assemblée nationale
- Sénat
- Ordre du jour
- Conférence des présidents
- Commissions
- Délégations parlementaires
- Résolutions européennes
- Documents parlementaires
- Rapports au parlement
- Commissions mixtes paritaires
- Offices et délégations
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de la défense
- Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- Ministère de l'intérieur
- Avis de concours et de vacance d'emploi de chef de musique de la musique de la police nationale
- Avis de concours et de vacance d'emploi de chef de musique adjoint de la musique de la police nationale
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Avis divers
- Ministère des finances et des comptes publics
- Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis de projet de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) en € TTC de certaines compresses à la section 1, chapitre 3, titre Ier de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
- Informations diverses
- Liste de cours indicatifs