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Arrêté du 27 janvier 2016

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation des variétés de tournesol en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de tournesol autorisées à être commercialisées et cultivées en France pour les dix prochaines années, tout en interdisant certaines variétés de soja et de tournesol.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2015 (Modification des variétés de tournesol et soja autorisées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « tournesol, soja et ricin »,

Arrête :

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Liste des variétés de tournesol autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de tournesol autorisées à être commercialisées en France pour les dix prochaines années.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Tournesol Carrera CLP. (2) Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
ES Idillic. (1) Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Rosalia. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Holeron. (1) RAGT Czech s.r.o. (CZ). RAGT 2n (FR).
Jarvis. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
LG50193. Soltis (FR). Limagrain Europe (FR).
LG50525. (1) Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Maurisse. RAGT Semences (FR). RAGT 2n (FR).
P63LL124. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
RGT Axell. RAGT Semences (FR). RAGT 2n (FR).
RGT LLincoln. (1) RAGT Semences (FR). RAGT 2n (FR).
SY Belcanto. (1) Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Illico. (1) Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Vivacio. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
(1) Variété à haute teneur en acide oléique.
(2) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.
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Liste des variétés de tournesol pour exportation

Résumé. L'article liste des variétés de tournesol autorisées à être cultivées en France pour l'exportation, avec leurs créateurs et responsables.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Tournesol P62LL109. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
RGT Fillips. RAGT Czech s.r.o. (CZ). RAGT 2n (FR).
SY Cargo. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er janvier 2016, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Splendor ;
  • tournesol : Bering, Bollil, Cellio, Dellco, ES Claribella, ES Costa, ES Lumina, ES Magnific, ES Paulina, Gallao, Gulliver, Heliazen, Iolline, Jocker, Kill, MAS 96A, Olledy, RGT Llucy, Sherllok, SY Ingenio, Tellia.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2015.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Calao ;
  • tournesol : ES Isabella, ES Lolita, ES Performa, ES Primis, ESH 2052, ESH2054, NX23202, Pacific, Tifene.

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Publication et exécution d'un arrêté sur les plantes cultivées

Résumé. Un arrêté du 27 janvier 2016 confie au directeur général de l'alimentation la tâche de publier et d'appliquer cet arrêté dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 janvier 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 27 janvier 2016
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Article 3
Article 4
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