JORF n°0030 du 5 février 2016

Arrêté du 28 janvier 2016

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4130-1 ;

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 952-23-1 ;

Vu le décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale, notamment son titre II, chapitre II ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2009 fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités de médecine générale et des maîtres de conférences des universités de médecine générale et les modalités de constitution des dossiers et de dépôt des candidatures pour le recrutement des chefs de clinique des universités de médecine générale, notamment son titre Ier ;

Vu l'arrêté du 6 octobre 2010 pris en application des articles 10 et 11 du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale,

Arrêtent :

Article 1

Les huit emplois de maître de conférences des universités de médecine générale localisés dans les unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités ci-après désignées sont déclarés vacants au titre de l'année 2016 :
Clermont-Ferrand I (533 MCMG 0682).
Grenoble (533 MCMG 9999).
Lyon I (533 MCMG 2125).
Nice (533 MCMG 0932).
Tours (533 MCMG 9999).
Paris V (533 MCMG 0785).
Paris VI (533 MCMG 2263).
Paris VII (533 MCMG 2016).

Ces emplois pourront être pourvus dans les conditions indiquées ci-après :

Fait le 28 janvier 2016.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des ressources humaines,

C. Gaudy

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'offre de soins,

J. Debeaupuis