JORF n°238 du 14 octobre 2003
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère des affaires étrangères
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 3 octobre 2003 fixant au titre de l'année 2003 le nombre d'emplois offerts à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle
- Arrêté du 3 octobre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret du 13 octobre 2003 portant délégation de signature
- Arrêté du 25 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1993 modifié agréant les agents de l'Institut national des appellations d'origine à rechercher et à constater les infractions prévues aux articles L. 115-16 et L. 213-1 et suivants du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 7 juillet 1994 agréant les agents chargés du contrôle de l'appellation d'origine « Comté » pour rechercher et constater les infractions aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 agréant un agent chargé du contrôle de l'appellation d'origine « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie » pour rechercher et constater les infractions aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 30 mars 1999 agréant les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes pour rechercher et constater les infractions prévues aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 commissionnant les agents de l'Institut national des appellations d'origine agréés par l'arrêté du 21 octobre 1993 modifié en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 commissionnant en 2003 un agent du syndicat interprofessionnel du reblochon en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 commissionnant en 2003 des agents du comité interprofessionnel du gruyère de comté en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 commissionnant en 2003 les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
- Arrêté du 25 septembre 2003 portant approbation d'une prise de participations réalisées par l'Agence française de développement
- Arrêté du 13 octobre 2003 portant délégation de signature
- Budget et réforme budgétaire
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Ministère de l'écologie et du développement durable
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 23 septembre 2003 fixant les dates des élections complémentaires pour le renouvellement des membres de certains conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires
- Arrêté du 26 septembre 2003 fixant le classement en trois groupes des directions départementales des services vétérinaires et des directions des services vétérinaires
- Arrêté du 26 septembre 2003 portant création d'un délégué à la simplification au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 26 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2001 fixant la liste des commissions instituées auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Ministère de la justice
- Arrêté du 1er octobre 2003 fixant la composition du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
- Arrêté du 6 octobre 2003 portant admission à la retraite et maintien en activité (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Ministère de la défense
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Décret du 13 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
- Arrêté du 3 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 9 février 2001 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret du 13 octobre 2003 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 15 septembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
- Industrie
- Décret du 13 octobre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
- Arrêté du 2 octobre 2003 portant admission à la retraite (administrateurs des postes et télécommunications)
- Arrêté du 2 octobre 2003 portant admission à la retraite (administrateurs des postes et télécommunications)
- Arrêté du 2 octobre 2003 portant admission à la retraite (administrateurs des postes et télécommunications)
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Décret du 13 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de Réseau ferré de France
- Arrêté du 16 septembre 2003 portant détachement (aviation civile)
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 26 septembre 2003 portant nomination du délégué à la simplification
- Arrêté du 1er octobre 2003 portant désignation des autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture, agréés par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Ministère de la culture et de la communication
- Conventions collectives
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 1286)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective du personnel des industries du cartonnage (n° 489)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des missions locales et PAIO (n° 2190)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie laitière (n° 112)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à un accord applicable aux entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances et d'un erratum audit avenant
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale pour le commerce de détail de l'habillement et des articles textiles (n° 1483)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs (n° 1557)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des collaborateurs salariés des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs (n° 1726)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la charcuterie de détail (n° 953)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité (n° 1351)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie artisanale (n° 843)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'édition et de la production phonographique
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des maisons d'étudiants (n° 1671)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers (n° 959)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (n° 43)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant élargissement d'un avenant à la convention collective des industries et commerces de la récupération et du recyclage du Nord et du Pas-de-Calais et de la Picardie (n° 637) au reste du territoire national
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, connexes et similaires de la Manche (n° 828)
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le cadre de la convention collective de la couture parisienne (n° 303)
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° n° 2003-491 du 23 septembre 2003 portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Champagne
- Décision n° 2003-492 du 23 septembre 2003 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures partiel dans la région Midi-Pyrénées
- Décision n° 2003-493 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2001-897 du 7 novembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RFM Côtes-d'Armor pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Côtes-d'Armor
- Décision n° 2003-494 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2000-686 du 10 avril 2000 modifiée portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Sorano Albertville pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Albertville
- Décision n° 2003-495 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2002-467 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nostalgie
- Décision n° 2003-496 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2002-471 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA RMC pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC Info
- Décision n° 2003-497 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2001-984 du 18 décembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Aquitaine partage pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Bordeaux
- Décision n° 2003-498 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2001-948 du 4 décembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Sorano Charente-Maritime pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie La Rochelle
- Décision n° 2003-499 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2000-477 du 7 mars 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL JARL pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Alsace/NRJ Strasbourg
- Décision n° 2003-500 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2000-681 du 10 avril 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Plublirad Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Thollon
- Décision n° 2003-501 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2002-445 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association du centre social rural de Marcillat-en-Combrailles pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Tartasse
- Décision n° 2003-502 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2002-765 du 28 mai 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RFM Normandie pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Normandie
- Décision n° 2003-503 du 23 septembre 2003 modifiant la décision n° 2000-1339 du 5 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Positif Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 2 Manche
- Décision n° 2003-504 du 23 septembre 2003 portant abrogation de l'annexe III de la décision n° 93-234 du 27 avril 1993 reconduite par les décisions des 7 octobre 1997 et 22 octobre 2002 autorisant l'association Radio Transparence à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Transparence
- Décision n° 2003-508 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2003-401 du 1er juillet 2003 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association carbétienne d'informations culturelles pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Fréquence Caraïbes
- Décision n° 2003-509 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2003-432 du 22 juillet 2003 autorisant l'association Aunis FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Aunis FM
- Décision n° 2003-510 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2002-1113 du 26 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Mouvement d'expression pour le développement des initiatives audiovisuelles (MEDIA) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio PFM
- Décision n° 2003-511 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2002-603 du 17 septembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Challenge pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration
- Décision n° 2003-512 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2002-913 du 8 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock
- Décision n° 2003-513 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2002-954 du 22 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Sud Radio Services pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio
- Décision n° 2003-514 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2003-425 du 22 juillet 2003 autorisant la SARL Leader Médias à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Mixx FM
- Décision n° 2003-515 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2003-434 du 22 juillet 2003 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1
- Décision n° 2003-516 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2003-383 du 8 juillet 2003 autorisant la SARL Rire et Chansons à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons
- Décision n° 2003-517 du 30 septembre 2003 portant rectificatif à la décision n° 2002-1010 du 6 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons
- Résultats de délibérations
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- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'un poste de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours sur titres pour le recrutement de psychologues
- Avis de concours sur titres pour le recrutement de psychologues
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
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- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
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- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (infirmiers anesthésistes)
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (infirmiers de bloc opératoire)
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (manipulateurs d'électroradiologie médicale)
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers en chef de 1re catégorie de 2e classe
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers en chef de 1re catégorie de 2e classe
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier subdivisionnaire
- Avis de concours sur épreuves pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier subdivisionnaire
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis d'examen professionnel pour le recrutement d'adjoint technique hospitalier de classe normale
- Avis divers
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la rechercherecherche et nouvelles technologies
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis relatif au jeu n° 34 Cote & Match
- Avis relatif au jeu n° 35 Cote & Match
- Résultats du Loto Foot Matches n° 46, des tirages du Loto n° 82 et du Keno du samedi 11 et du dimanche 12 octobre 2003
- Résultats de l'événement n° 34 Cote & Match du dimanche 12 octobre 2003
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrieindustrie
- Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
- Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services