Article 1
L'annexe III à la décision n° 2002-467 du 27 février 2002 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
1 version
JORF n°238 du 14 octobre 2003
Décision n°2003-495 du 16 septembre 2003
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2002-467 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nostalgie ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
« A N N E X E I I I (*)
Zone de planification : Mauriac.
Fréquence : 89,7 MHz.
Site d'émission : Towercast, lieudit Le Pommier, 15200 Le Vigean.
Altitude du site : 738 mètres.
Altitude de l'antenne : 770 mètres.
Puissance (PAR) : 1 kW.
Contraintes : 250 W dans le secteur d'azimut 320°/40°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
1 version
Article 2
L'annexe VII à la décision n° 2002-467 du 27 février 2002 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
1 version
« A N N E X E V I I (*)
Zone de planification : Guéret.
Fréquence : 96,9 MHz.
Site d'émission : Towercast, lieudit Le Maupuy, 23000 Saint-Léger-le-Guérétois.
Altitude du site : 678 mètres.
Altitude de l'antenne : 722 mètres.
Puissance (PAR) : 300 W.
Contraintes : 150 W dans le secteur d'azimut 160°/310°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
1 version
Article 3
La présente décision sera notifiée à la SA Radio Nostalgie et publiée au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 16 septembre 2003.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis