Article 1
L'annexe I à la décision n° 2000-686 du 10 avril 2000 modifiée susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
1 version
JORF n°238 du 14 octobre 2003
Décision n°2003-494 du 16 septembre 2003
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2000-686 du 10 avril 2000 modifiée portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Sorano Albertville pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Albertville ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
« A N N E X E I (*)
Zone de planification : Ugine.
Fréquence : 91,3 MHz.
Site d'émission : lieudit Mont Dessus, 73400 Ugine.
Altitude du site : 701 mètres.
Altitude de l'antenne : 723 mètres.
Puissance (PAR) : 100 W.
Contraintes : 50 W dans le secteur d'azimut 20°/140°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
1 version
Article 2
L'annexe II à la décision n° 2000-686 du 10 avril 2000 modifiée susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
1 version
« A N N E X E I I (*)
Zone de planification : Albertville.
Fréquence : 96,2 MHz.
Site d'émission : TDF, Le Fort du Mont, 73200 Albertville.
Altitude du site : 985 mètres.
Altitude de l'antenne : 999 mètres.
Puissance (PAR) : 100 W.
Contraintes : 25 W dans le secteur d'azimut 330°/130°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
1 version
Article 3
La présente décision sera notifiée à la SARL Sorano Albertville et publiée au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 16 septembre 2003.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis