JORF n°304 du 31 décembre 1992
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- MESURES NOMINATIVES
- MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- LOIS
- TEXTES GENERAUX
- MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
- Décret no 92-1430 du 30 décembre 1992 relatif à la fixation des taux de base applicables à compter du 1er janvier 1993 de la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision
- Arrêté du 30 décembre 1992 portant fixation du taux d'intérêt des dotations en capital consenties à Electricité de France et Gaz de France et portant fixation d'un acompte sur dividende concernant Electricité de France et Gaz de France
- Arrêté du 28 décembre 1992 fixant la répartition entre les usagers et l'Etat des charges du système de traitement automatisé des opérations de dédouanement ainsi que les taux de la redevance d'abonnement et de la redevance d'utilisation pour la rémunération des services rendus par le système
- Arrêté du 30 décembre 1992 portant ouverture et annulation de crédits
- Décrets nos 92-1393 à 92-1428 du 30 décembre 1992 portant répartition des crédits ouverts par la loi de finances pour 1993 Décret no 92-1393 du 30 décembre 1992
- Arrêté du 21 décembre 1992 portant modification de la liste et des compétences des bureaux de douane et droits indirects
- Décret no 92-1431 du 30 décembre 1992 fixant les modalités du transfert des compétences de la direction générale des impôts à la direction générale des douanes et droits indirects en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
- Arrêté du 30 décembre 1992 portant répartition de crédits
- Décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 du 17 juillet 1992 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects
- Arrêté du 30 décembre 1992 portant transfert de crédits
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Arrêtés du 22 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 23 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 23 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Décret du 24 décembre 1992 portant admission à la retraite d'un magistrat
- Arrêtés du 22 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 23 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 23 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 23 décembre 1992 portant acceptation d'une démission (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 22 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 22 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 22 décembre 1992 portant nomination de greffiers des tribunaux de commerce (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 22 décembre 1992 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 22 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 22 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 23 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 23 décembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 22 décembre 1992 portant nomination de greffiers des tribunaux de commerce (officiers publics ou ministériels)
- MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR
- Arrêté du 30 décembre 1992 pris en application de l'article R. 9-1 du code des postes et télécommunications déterminant les conditions générales de fourniture des services-supports
- Décret du 30 décembre 1992 relatif aux services-supports et modifiant la deuxième partie du code des postes et télécommunications
- MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
- Décret no 92-1384 du 30 décembre 1992 modifiant le décret no 61-294 du 31 mars 1961 modifié relatif à l'application du chapitre III-1 du titre II du livre VII du code rural, notamment en ce qui concerne les droits et obligations des bénéficiaires du régime obligatoire d'assurance maladie, invalidité, maternité des membres non salariés des professions agricoles
- Décret no 92-1388 du 30 décembre 1992 relatif à la taxe parafiscale destinée à assurer le financement du Bureau national interprofessionnel du cognac
- Arrêté du 21 décembre 1992 autorisant l'utilisation de l'indication <<provenance montagne>>
- Décret no 92-1387 du 30 décembre 1992 relatif à la taxe parafiscale au profit du comité interprofessionnel des vins doux naturels et des vins de liqueur à appellations contrôlées
- Arrêtés du 11 décembre 1992 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
- Arrêtés du 21 décembre 1992 portant agrément d'organismes de contrôle et homologation de cahiers des charges en <<agriculture biologique>>
- Décret no 92-1385 du 30 décembre 1992 relatif à la taxe parafiscale destinée au financement de certains organismes interprofessionnels de vins
- Arrêté du 30 décembre 1992 relatif au montant de la taxe parafiscale destinée à assurer le financement du Bureau national interprofessionnel du cognac
- Arrêté du 17 décembre 1992 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs des travaux ruraux)
- Arrêté du 17 décembre 1992 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (administration centrale)
- Arrêté du 30 décembre 1992 relatif au montant de la taxe parafiscale destinée à assurer le financement du comité interprofessionnel du vin de Champagne
- Décret no 92-1386 du 30 décembre 1992 relatif aux taxes parafiscales au profit du comité interprofessionnel du vin de Champagne
- Arrêtés du 11 décembre 1992 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
- Arrêtés du 21 décembre 1992 portant agrément d'organismes de contrôle et homologation de cahiers des charges en <<agriculture biologique>>
- Arrêtés du 21 décembre 1992 portant agrément d'organismes de contrôle et homologation de cahiers des charges en <<agriculture biologique>>
- Arrêté du 30 décembre 1992 portant application des articles 17 et 55 du décret portant statut des personnels du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
- Décret no 92-1383 du 30 décembre 1992 portant statut des personnels du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
- Arrêté du 30 décembre 1992 relatif au montant de la taxe parafiscale destinée à assurer le financement du comité interprofessionnel des vins doux naturels et des vins de liqueur à appellations contrôlées
- Décret no 92-1382 du 29 décembre 1992 relatif à la fixation des cotisations au régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles dans les départements d'outre-mer pour 1992
- Arrêté du 30 décembre 1992 relatif au montant de la taxe parafiscale destinée à financer certains organismes interprofessionnels de vins
- Arrêté du 28 décembre 1992 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour choux-fleurs été-automne
- Décret du 30 décembre 1992 autorisant pour une période de cinq années la société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Lozère à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
- MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
- Arrêté du 15 décembre 1992 relatif aux documents de contrôle nécessaires à l'exécution des transports de cabotage dans le domaine des transports routiers de personnes
- Arrêté du 29 décembre 1992 fixant le taux de la taxe parafiscale des industries de l'habillement
- Décrets du 24 décembre 1992 portant nomination (Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai)
- Arrêté du 18 décembre 1992 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992
- Décrets du 24 décembre 1992 portant nomination (Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai)
- Décret du 24 décembre 1992 portant radiation (mines)
- Décret no 92-1390 du 30 décembre 1992 portant approbation des statuts de la Compagnie nationale Air France
- Arrêté du 29 décembre 1992 relatif aux taux et aux modalités d'assiette et de recouvrement, de gestion et d'utilisation de la taxe parafiscale sur les pâtes, papiers et cartons
- Décret du 29 décembre 1992 portant nomination d'un commissaire à la reconversion industrielle de la région Nord-Pas-de-Calais et de l'arrondissement de Vervins
- Arrêté du 23 décembre 1992 relatif aux examens pour l'obtention de la carte Mer et du permis Mer
- Arrêté du 22 novembre 1992 autorisant la création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à une enquête sur les transactions de logements anciens au ministère de l'équipement, du logement et des transports
- Arrêté du 15 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux conditions d'admission dans le cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
- Arrêté du 29 décembre 1992 fixant le taux de la taxe parafiscale des industries du textile et de la maille
- Décret no 92-1391 du 30 décembre 1992 relatif à l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA).
- Décret du 24 décembre 1992 portant promotion (ponts et chaussées)
- Arrêté du 1er décembre 1992 portant nomination au Comité médical central des transports
- Arrêté du 9 décembre 1992 portant approbation d'un stage de formation
- Arrêté du 28 décembre 1992 relatif aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Décret no 92-1389 du 30 décembre 1992 relatif à la taxe parafiscale sur les huiles de base perçue au profit de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et modifiant le décret no 89-649 du 31 août 1989
- Arrêté du 27 novembre 1992 fixant les nombres de captures de saumon autorisées en eau douce pour l'année 1993
- Arrêté du 30 décembre 1992 fixant le taux de la taxe parafiscale sur les huiles de base perçue au profit de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- Décret n° 92-1379 du 30 décembre 1992 relatif aux formations de pisteur-secouriste et de maître pisteur-secouriste et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours
- Décret no 92-1378 du 30 décembre 1992 portant création d'un conseil départemental des sapeurs-pompiers volontaires
- Décret du 29 décembre 1992 portant délégation de signature
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- Arrêté du 23 décembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
- Arrêté du 23 décembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
- Arrêté du 23 décembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
- MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Décret n° 92-1381 du 30 décembre 1992 portant suppression du classement du marché de Nîmes en qualité de marché d'intérêt national et abrogeant le décret du 16 octobre 1965 portant délimitation du périmètre de protection
- Arrêtés du 29 décembre 1992 portant nomination de membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
- Arrêté du 28 décembre 1992 portant agrément et extension d'agrément de sociétés françaises d'assurance
- Arrêté du 29 décembre 1992 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de septembre 1992
- Arrêtés du 29 décembre 1992 portant nomination de membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
- Arrêté du 30 décembre 1992 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués
- Arrêté du 29 décembre 1992 relatif aux tarifs des courses de taxi
- Arrêté du 29 décembre 1992 portant nomination au Bureau central de tarification
- Décret no 92-1380 du 30 décembre 1992 relatif à l'émission des valeurs du Trésor
- Arrêté du 28 décembre 1992 portant agrément d'une société française d'assurance
- MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
- Décret no 92-1439 du 30 décembre 1992 relatif à l'organisation et à l'équipement sanitaires et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)
- Arrêté du 30 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1983 relatif au tarif de cession des produits sanguins
- Arrêté du 17 décembre 1992 portant prorogation d'homologation d'un matériel médical
- Arrêté du 30 décembre 1992 interdisant la délivrance d'un produit sanguin humain à usage thérapeutique
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
- Arrêté du 30 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 10 décembre 1976 relatif à la tarification du risque professionnel des dockers maritimes
- Décret no 92-1434 du 30 décembre 1992 fixant les conditions d'entrée en vigueur de l'article L. 755-2-1 du code de la sécurité sociale et relatif aux cotisations d'allocations familiales des employeurs et des travailleurs indépendants dans les départements d'outre-mer
- Arrêté du 3 décembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
- Décret no 92-1433 du 30 décembre 1992 modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie: Décrets) et relatif aux allocations familiales dans les départements d'outre-mer
- Décret no 92-1436 du 30 décembre 1992 portant statut particulier des techniciens sanitaires
- Arrêté du 28 décembre 1992 fixant les soldes définitifs de la compensation généralisée vieillesse entre différents régimes de sécurité sociale pour l'année 1991
- Arrêté du 4 décembre 1992 approuvant les modifications des statuts et règlement d'une institution de retraite complémentaire
- Arrêté du 28 décembre 1992 fixant les soldes définitifs des compensations bilatérales maladie entre le régime général, d'une part, et les régimes de la S.N.C.F., des gens de mer, des mineurs, de la R.A.T.P., de la Banque de France et des militaires de carrière, d'autre part, pour l'année 1991
- Arrêté du 24 décembre 1992 relatif au nombre de points accordés pour la retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
- Décret no 92-1432 du 30 décembre 1992 relatif au statut particulier des pharmaciens inspecteurs de santé publique
- Décret no 92-1435 du 30 décembre 1992 modifiant le décret no 90-975 du 30octobre 1990 portant statut particulier du corps des ingénieurs d'études sanitaires
- Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le montant de l'acompte dû par les différents régimes d'assurance maladie au titre de leur contribution au financement des assurances sociales des étudiants pour l'exercice 1993
- Décret n° 92-1438 du 30 décembre 1992 portant attribution d'une indemnité spéciale aux techniciens, adjoints et agents sanitaires
- Arrêté du 4 décembre 1992 autorisant à fonctionner une institution de prévoyance
- Arrêté du 4 décembre 1992 approuvant les modifications des statuts d'une institution de prévoyance
- Décret n° 92-1437 du 30 décembre 1992 portant statuts particuliers des agents sanitaires et des adjoints sanitaires
- Arrêté du 28 décembre 1992 fixant les soldes définitifs de la compensation spécifique entre régimes spéciaux d'assurance vieillesse pour l'année 1991
- Décret no 92-1377 du 24 décembre 1992 portant publication de l'accord constitutif de la Société interaméricaine d'investissement (ensemble une annexe), fait à Washington le 19 novembre 1984 (1)
- Décret no 92-1392 du 30 décembre 1992 relatif au transfert de la centrale électrique d'Hornaing (département du Nord) aux Houillères du bassin de Lorraine
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibération
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1097 du 1er décembre 1992 modifiant la décision no 92-789 du 25 août 1992 autorisant la S.A.R.L. Nostalgie à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nostalgie
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibération CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1098 du 8 décembre 1992 portant extension à la décision no 91-466 du 17 mai 1991 autorisant la S.A.R.L. I Média à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sèvres FM