JORF n°304 du 31 décembre 1992

Arrêté du 17 décembre 1992

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Vu l'article L. 665-1 du code de la santé publique;

Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation,

Arrête:

1 version

Art. 1er. - La validité de l'homologation accordée pour les matériels suivants:
- prothèse totale de hanche Tribloquée (tige acier inox, tête acier inox,
cotyle PE à cimenter avec croissant antiluxation) (no 1905-90-2) de la société Medinov;
- prothèse totale de hanche Corail (tige TA6V+HAP, tête alumine, cotyle à visser TA6V+HAP) (no 1904-90-2) de la société Landos,
est prorogée jusqu'au 31 mars 1993.

1 version

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 17 décembre 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des hôpitaux:

L'ingénieur des ponts et chaussées,

J. CHAPELON