Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels
Résumé. Des règles pour les infirmiers des pompiers ont été modifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 9 → Version 3Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 10 → Version 3Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 12 → Version 2
- Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 9, Art. 10, Art. 12