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Chapitre VI

Dispositions relatives au cadre d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

49 — 62

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre V : Dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Article 39

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé des sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Les règles pour les cadres de santé des sapeurs-pompiers ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-1177

Résumé Un décret modifie les règles pour les chefs de santé des pompiers.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 41

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Les règles pour les cadres de santé des pompiers ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 8 > >

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1 modifié

Article 42

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres de santé des sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Des changements ont été faits pour recruter et former les cadres de santé des sapeurs-pompiers et définir leurs missions.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 9, Art. 10 > >

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2 modifiés

Article 43

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Modification des dispositions du décret du 30 août 2016

Résumé Cet article change les règles pour les chefs de santé des pompiers.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 14 > >

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1 modifié

Article 44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 15 du décret 2016-1177

Résumé Ce décret change certaines règles pour les responsables de santé chez les pompiers professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 15 > >

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1 modifié

Article 45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Des changements ont été apportés à une règle concernant les cadres de santé des sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 16 > >

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1 modifié

Article 46

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Les règles pour les chefs de santé des sapeurs-pompiers ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 17 > >

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1 modifié

Article 47

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions spécifiques

Résumé L'article 47 supprime deux articles d'un décret de 2016.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 18, Art. 19 > >

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2 abrogés

Article 48

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Modification des dispositions du décret n°2016-1177 relatif aux cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Des règles pour les chefs de sapeurs-pompiers ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1177 du 30 août 2016 > > Art. 21 > >

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