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Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

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Chapitre VI

Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

Chapitre V : Dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Article 39

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé des sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Les règles pour les cadres de santé des sapeurs-pompiers ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 1 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-1177

Résumé. Un décret modifie les règles pour les chefs de santé des pompiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 3 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 3

1 version

1 modifié

Article 41

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Les règles pour les cadres de santé des pompiers ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 8 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 8

1 version

1 modifié

Article 42

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres de santé des sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Des changements ont été faits pour recruter et former les cadres de santé des sapeurs-pompiers et définir leurs missions.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

Article 43

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret du 30 août 2016

Résumé. Cet article change les règles pour les chefs de santé des pompiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 14 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 14

1 version

1 modifié

Article 44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 15 du décret 2016-1177

Résumé. Ce décret change certaines règles pour les responsables de santé chez les pompiers professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 15 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 15

1 version

1 modifié

Article 45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Des changements ont été apportés à une règle concernant les cadres de santé des sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 16 → Version 3
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 16

1 version

1 modifié

Article 46

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Les règles pour les chefs de santé des sapeurs-pompiers ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 17 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 17

1 version

1 modifié

Article 48

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-1177 relatif aux cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Des règles pour les chefs de sapeurs-pompiers ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 21 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 21

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Chapitre V : Dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels
Article 39
Article 40
Article 41
Article 42
Article 43
Article 44
Article 45
Article 46
Article 47
Article 48