Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des articles 19 et 20 du décret n°2014-923
Résumé. Les règles des articles 19 et 20 d'un ancien décret sur les puéricultrices sont supprimées.
A abrogé les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 19 → Version 3DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 20 → Version 3
- DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 19, Art. 20