Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives aux puéricultrices territoriales
Résumé. Des règles pour les puéricultrices territoriales ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 8 → Version 4DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 9 → Version 4DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 11 → Version 2
- DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 8, Art. 9, Art. 11