Abrogé depuis le 2024-03-01 par Arrêté du 27 février 2024 - art. 2
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux de Die" est publié, dans sa rédaction issue de la modification par le décret n° 2013-904 du 9 octobre 2013, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture. gouv. fr/bulletin-officiel.
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En vigueur à partir du samedi 12 octobre 2013
Abrogé le vendredi 1 mars 2024
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux de Die" est publié, dans sa rédaction issue de la modification par le décret n° 2013-904 du 9 octobre 2013, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture. gouv. fr/bulletin-officiel.
En vigueur à partir du dimanche 25 septembre 2011
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux de Die est publié au
Bulletin officiel
du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletinofficiel.