Créé le 26 octobre 2009 · Abrogé le 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Viré-Clessé ".
Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Viré-Clessé ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 26 octobre 2009 · Abrogé le 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Viré-Clessé ".
Cité par
Abrogé depuis le jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1764 du 2 décembre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges viticoles
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1685 du 28 novembre 2011art. 2 : Modification des règles de l'appellation Bonnes-Mares
En vigueur du dimanche 27 novembre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1646 du 24 novembre 2011art. 2 : Modification des règles de l'appellation Bonnes-Mares
En vigueur du dimanche 20 novembre 2011 au samedi 26 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1570 du 16 novembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation Saint-Bris
En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au samedi 19 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1545 du 14 novembre 2011art. 2 : Suppression des règles de l'AOC Chambolle-Musigny
En vigueur du mercredi 9 novembre 2011 au jeudi 17 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1451 du 4 novembre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges pour les AOC Bonnes-Mares et Clos de TartDécret n°2011-1456 du 4 novembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Vougeot
En vigueur du dimanche 6 novembre 2011 au mardi 8 novembre 2011
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 5 novembre 2011
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1331 du 20 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de plusieurs AOC
En vigueur du mercredi 12 octobre 2011 au samedi 22 octobre 2011
En vigueur du lundi 26 octobre 2009 au mardi 11 octobre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1794 du 5 décembre 2011
Modification des cahiers des charges viticoles
Décret n°2011-1764 du 2 décembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Costières de Nîmes
Décret n°2011-1259 du 7 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de plusieurs AOC
Décret n°2011-1331 du 20 octobre 2011 · art. 2
Modification et abrogation de règles sur les appellations viticoles
Décret n°2011-1369 du 24 octobre 2011 · art. 2
Modification des règles des AOC pour certains vins de Bourgogne
Décret n°2011-1384 du 25 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Musigny
Décret n°2011-1438 du 3 novembre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges pour les AOC Bonnes-Mares et Clos de Tart
Décret n°2011-1451 du 4 novembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Vougeot
Décret n°2011-1456 du 4 novembre 2011 · art. 2
Suppression des règles de l'AOC Chambolle-Musigny
Décret n°2011-1545 du 14 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Vacqueyras
Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011 · art. 2
Modification des règles de l'appellation Bonnes-Mares
Décret n°2011-1646 du 24 novembre 2011 · art. 2
Modification des règles de l'appellation Bonnes-Mares
Décret n°2011-1685 du 28 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Véran
Décret n°2011-1717 du 30 novembre 2011 · art. 2
Suppression des règles de l'AOC Vinsobres
Décret n°2011-1793 du 5 décembre 2011 · art. 2