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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Vougeot
A modifié les dispositions suivantes :
Décret du 23 octobre 2009 :
Art 1, Annexe
Décret n°2011-1456 du 4 novembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
Décret du 23 octobre 2009 :
Art 1, Annexe
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A modifié les dispositions suivantes :
Décret du 23 octobre 2009 :
Art 1, Annexe
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