Décret n°2011-1369 du 24 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. AOC "Aloxe-Corton "

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Modification et abrogation de règles sur les appellations viticoles

Résumé. L'article abroge le cahier des charges de l'appellation Aloxe-Corton et modifie la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 4
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

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