Décret n°2011-1764 du 2 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

, Art. AOC " Saint-Aubin "

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Modification des cahiers des charges viticoles

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Aubin et modifie celui de Viré-Clessé.

A modifié les dispositions suivantes :

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