Décret n°2011-1685 du 28 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. AOC " Bonnes-Mares."

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. 1

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Modification des règles de l'appellation Bonnes-Mares

Résumé. Le décret abroge les règles spécifiques de l'appellation d'origine contrôlée Bonnes-Mares et modifie la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 11
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Art. 1

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