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Décret n°2011-1570 du 16 novembre 2011

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. AOC " Saint-Bris "

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Abrogation de l'appellation Saint-Bris

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Saint-Bris est abrogée, tandis que les cahiers des charges de plusieurs autres appellations sont modifiés et homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 9Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. AOC " Saint-Bris " : Décret sur l'AOC Saint-Bris
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Art. AOC " Saint-Bris "

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