Décret n°2011-1384 du 25 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. AOC " Clos de la Roche.. "

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

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Modification des règles des AOC pour certains vins de Bourgogne

Résumé. Le décret modifie les règles des appellations d'origine contrôlée pour certains vins de Bourgogne, notamment en supprimant l'appellation 'Clos des Lambrays' et en ajustant les zones de production.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 5
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. AOC " Clos de la Roche.. " : Règles des AOC Clos de la Roche, Bonnes-Mares et Clos de Tart
→ Version 3
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Art. AOC " Clos de la Roche.. "
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

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