Décret n°2011-1451 du 4 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC " Clos de la Roche.. "

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

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Modification des cahiers des charges pour les AOC Bonnes-Mares et Clos de Tart

Résumé. Le décret modifie les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlée Bonnes-Mares et Clos de Tart, en précisant leurs aires géographiques et parcellaires de production.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 7Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009Art. AOC " Clos de la Roche.. "
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
Art. 1, Art. AOC " Clos de la Roche.. "
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

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