Décret n°2011-1331 du 20 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009

Art. AOC " Clos de la Roche.. "

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Modification des cahiers des charges de plusieurs AOC

Résumé. Le décret modifie les cahiers des charges de plusieurs appellations d'origine contrôlée, notamment en supprimant certaines mentions comme Clos Saint-Denis.

A modifié les dispositions suivantes :

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