Section parente

Titre Ier

Enseignement et formation professionnelle agricoles

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Sous-section 1

Organisation générale

D812-1 — R812-5

Code rural et de la pêche maritime

Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

Section 1 : Les établissements d'enseignement supérieur agricole publics

Sous-section 1 : Organisation générale

Sous-section 2 : Conseil d'administration

Sous-section 3 : Direction de l'établissement

Sous-section 4 : Conseils consultatifs

Sous-section 5 : Dispositions communes au conseil d'administration et aux conseils consultatifs

Sous-section 6 : Régime financier

Sous-section 7  : Discipline

Sous-section 8 : Recrutement d'agents contractuels

Section 2 : Dispositions relatives à l'enseignement supérieur agronomique et à l'enseignement supérieur de paysage

Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture

Sous-section 3 : Formation des paysagistes diplômés d'Etat

Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires

Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale

Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes

Section 3 : Enseignement supérieur vétérinaire

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions particulières aux études vétérinaires suivies dans les écoles nationales vétérinaires

Section 4 : Formation propédeutique aux formations d'ingénieurs ou aux études vétérinaires

Section 5 : Dispositions relatives au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie, dénommé “bachelor agro”

Sous-section 1 : Dispositions générales et principes d'organisation du diplôme

Sous-section 2 : Conditions d'admission

Sous-section 3 : Cadre national de la formation

Sous-section 4 : Evaluation des candidats et délivrance du diplôme

Sous-section 5 : Accréditation et dispositifs d'évaluation de la formation

Sous-section 6 : Poursuite d'études agronomiques

Sous-section 7 : Régime administratif, disciplinaire et financier