Sous-section 1 : Organisation générale

Sous-section 2 : Conseil d'administration

Sous-section 3 : Direction de l'établissement

Sous-section 4 : Conseils consultatifs

Sous-section 5 : Dispositions communes au conseil d'administration et aux conseils consultatifs

Sous-section 6 : Régime financier

Sous-section 7  : Discipline

Sous-section 8 : Recrutement d'agents contractuels

Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture

Sous-section 2 : Formation des spécialistes en horticulture

Sous-section 3 : Formation des paysagistes DPLG

Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires

Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale

Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes

Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture

Sous-section 3 : Formation des paysagistes diplômés d'Etat

Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires

Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale

Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions particulières aux études vétérinaires suivies dans les écoles nationales vétérinaires

Sous-section 3 : Enseignement et recherche

Sous-section 1 : Dispositions générales et principes d'organisation du diplôme

Sous-section 2 : Conditions d'admission

Sous-section 3 : Cadre national de la formation

Sous-section 4 : Evaluation des candidats et délivrance du diplôme

Sous-section 5 : Accréditation et dispositifs d'évaluation de la formation

Sous-section 6 : Poursuite d'études agronomiques

Sous-section 7 : Régime administratif, disciplinaire et financier

Sous-section 1 : Statut et mission du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes

Sous-section 2 : Administration du centre

Sous-section 3 : Régime financier du centre