Code rural et de la pêche maritime
Section 2 : Dispositions relatives à l'enseignement supérieur agronomique et à l'enseignement supérieur de paysage
En vigueur depuis le dimanche 6 décembre 2020
Section 2 : Formation et recherche→Section 2 : Dispositions relatives à l'enseignement supérieur agronomique et à l'enseignement supérieur de paysage
En vigueur du jeudi 1 décembre 2005 au samedi 5 décembre 2020
Section 2 : Formation et recherche
Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture
Sous-section 3 : Formation des paysagistes diplômés d'Etat
Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires
Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale
Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes