Code rural et de la pêche maritime
Titre V : Les productions animales
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Règles pour l'élevage des animaux
Résumé. Ce titre du Code rural parle des règles pour l'élevage des animaux, comme les faire paître, les reproduire et protéger leur patrimoine génétique.
Chapitre II : La production de semence des animaux domestiques
Abrogé8 décembre 2006Chapitre III : L'organisation de l'élevage
Abrogé1 janvier 2007Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel
Abrogé1 janvier 2007Section 2 : Les établissements d'élevage, les instituts techniques nationaux
Abrogé8 décembre 2006Section 3 : La recherche et la constatation des infractions
Abrogé8 décembre 2006Section 4 : Dispositions d'application
Abrogé8 décembre 2006En vigueur depuis le jeudi 9 juillet 1998
Titre V : Les productions animales
Chapitre Ier : La vaine pâture
Chapitre II : La production de semence des animaux domestiques
Chapitre III : Reproduction, amélioration et préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage
Chapitre III : L'organisation de l'élevage
Chapitre IV : Les animaux et les viandes