Code rural et de la pêche maritime
Section 5 : Etablissements de l'élevage, instituts techniques nationaux et établissements publics
Signaler une erreur de données
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Établissements et instituts pour l'amélioration de l'élevage
Résumé. Cette section décrit les établissements et instituts qui aident à améliorer, gérer et préserver les animaux d'élevage, y compris les chevaux.
Sous-Section 4 : L'établissement public “Haras national du Pin”
Abrogé21 août 2022En vigueur depuis le vendredi 23 avril 2021
Section 5 : Etablissements de l'élevage, instituts techniques nationaux et établissements publics
Sous-section 1 : Les établissements de l'élevage
Sous-section 2 : Les instituts techniques nationaux
Sous-section 3 : L'Institut français du cheval et de l'équitation
Sous-Section 4 : L'établissement public “Haras national du Pin”