Code rural ancien
Livre II : Des animaux et des végétaux
En vigueur depuis le mardi 19 avril 1955
Livre II : Des animaux et des végétaux
Titre Ier : Vaine pâture
Titre II : De la garde des animaux domestiques
Titre II : De la garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité
Titre III : De la lutte contre les maladies des animaux
Titre IV : Du contrôle sanitaire des animaux et des viandes, de l'équarrissage des animaux
Titre IV bis : Des importations, échanges intracommunautaires et exportations d'animaux vivants, de produits et denrées animales ou d'origine animale
Titre V : De la protection des animaux domestiques et des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité
Titre VI : Des vices rédhibitoires dans les ventes et les échanges d'animaux domestiques
Titre VII : De la production des animaux domestiques
Titre VIII : De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
Titre IX : Des pénalités
Titre X : De la protection des végétaux
Titre XI : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Mayotte
Titre XII : Agence française de sécurité sanitaire des aliments