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Code rural ancien

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Titre VIII

De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux

309 — 324-1

Code rural ancien

Livre II : Des animaux et des végétaux

Titre VIII : De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux

Titre X : De la protection des végétaux

Chapitre III : Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets