Code de la santé publique
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
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Lutte contre les maladies transmissibles
Résumé. Ce livre explique comment la France se protège contre les maladies comme les épidémies, le VIH et les IST, avec des règles pour prévenir et gérer ces problèmes.
Titre II : Infection par le virus de l'immunodéficience humaine
Abrogé2 juin 2006Livre V : Lutte contre le tabagisme
Abrogé1 janvier 2008Titre unique
Abrogé1 janvier 2008Titre Ier : Prévention et lutte contre le dopage
Abrogé31 décembre 2006Titre II : Surveillance médicale des sportifs
Abrogé25 juillet 2007Titre III : Interdictions, contrôles et sanctions
Abrogé25 juillet 2007En vigueur depuis le mardi 27 mai 2003
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre Ier : Lutte contre les maladies transmissibles
Livre II : Lutte contre les maladies mentales
Livre II bis : Lutte contre les troubles du comportement alimentaire
Livre III : Lutte contre l'alcoolisme
Livre IV : Lutte contre la toxicomanie
Livre V : Lutte contre le tabagisme et lutte contre le dopage
Livre V : Lutte contre le tabagisme
Livre VI : Lutte contre les usages détournés et dangereux de produits de consommation courante
Livre VII : Prévention de la délinquance sexuelle, injonction de soins et suivi socio-judiciaire
Livre VIII : Mayotte, îles Wallis-et-Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française