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Code de la route

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Chapitre 1er

Responsabilité pénale

A121-1 — A121-3

Code de la route

Partie arrêtés

Livre 1er : Dispositions générales

Titre 1er : Définitions

Titre 2 : Responsabilité

Titre 3 : Recherche et constatation des infractions

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Livre 2 : Le conducteur

Livre 3 : Le véhicule

Titre 1er : Dispositions techniques

Titre 2 : Dispositions administratives