Tout conducteur doit marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant.
L'arrêt se fait :
1° Lorsqu'une ligne d'arrêt est matérialisée, en respectant la limite de cette ligne ;
2° Lorsqu'une ligne d'arrêt n'est pas matérialisée, en respectant la limite d'une ligne située avant le passage pour piétons s'il précède le feu et, dans les autres cas, à l'aplomb du feu de signalisation.
Sous réserve des articles R. 415-11 (Priorité aux piétons)Art. R.415-11Priorité aux piétonsLes conducteurs doivent céder le passage aux piétons qui traversent ou manifestent l'intention de traverser, sous peine d'amende et de retrait de points. et R. 422-3 (Priorité aux trains et règles de sécurité aux passages à niveau)Art. R.422-3Priorité aux trains et règles de sécurité aux passages à niveauLes trains ont la priorité aux passages à niveau, et les conducteurs doivent éviter de bloquer ces passages., les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas aux transports exceptionnels mentionnés à l'article R. 433-1 (Autorisation pour les transports exceptionnels)Art. R.433-1Autorisation pour les transports exceptionnelsLes véhicules très grands ou très lourds doivent avoir une autorisation spéciale pour circuler sur la route. et à leurs véhicules d'accompagnement mentionnés à l'article R. 433-17 (Accompagnement des transports exceptionnels)Art. R.433-17Accompagnement des transports exceptionnelsLes transports exceptionnels doivent être accompagnés de véhicules de protection et de guidage pour assurer leur sécurité. régulièrement engagés dans une intersection équipée de feux de signalisation affichant la couleur verte au moment du franchissement de ces feux par le premier véhicule d'accompagnement.
Lorsqu'une piste cyclable ou une trajectoire matérialisée pour les cycles, signalisée en application des dispositions de l'article R. 411-25 (Règles de la signalisation routière)Art. R.411-25Règles de la signalisation routièreLes ministres fixent les règles de la signalisation routière, qui doivent être respectées par les usagers, avec priorité aux feux lumineux., traversant la chaussée est parallèle et contiguë à un passage réservé aux piétons dont le franchissement est réglé par des feux de signalisation lumineux, tout conducteur empruntant cette piste ou cette trajectoire matérialisée est tenu, à défaut de signalisation spécifique, de respecter les feux de signalisation réglant la traversée de la chaussée par les piétons.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.