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Code de la route

Section 1 : Emploi des avertisseurs

Article R416-1

Créé le 1 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation du klaxon

Résumé. On ne doit utiliser le klaxon que pour prévenir d'un danger ou avertir les autres conducteurs, et pas trop longtemps.
Hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route.
En agglomération, l'usage de l'avertisseur sonore n'est autorisé qu'en cas de danger immédiat.
Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu'il n'est nécessaire.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

1 version

Article R416-2

Créé le 1 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des avertisseurs la nuit

Résumé. La nuit, utilisez les feux clignotants pour avertir, et le klaxon seulement en cas d'urgence.
De nuit, les avertissements doivent être donnés par l'allumage intermittent soit des feux de croisement, soit des feux de route, les signaux sonores ne devant être utilisés qu'en cas d'absolue nécessité.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

1 version

Article R416-3

Créé le 1 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interdiction des dispositifs sonores bruyants

Résumé. Il est interdit d'utiliser des trompes à sons multiples, des sirènes ou des sifflets en conduisant.
L'usage des trompes à sons multiples, des sirènes et des sifflets est interdit.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

1 version

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Section 1 : Emploi des avertisseurs
Article R416-1
Article R416-2
Article R416-3