Code de la route

Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Éclairage et signalisation des véhicules

Résumé. La nuit ou par mauvaise visibilité, les véhicules doivent allumer leurs feux pour être visibles et éviter les accidents.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Utilisation des feux en conditions de faible luminosité

Résumé. La nuit ou quand il fait trop sombre, les conducteurs doivent allumer les feux de leur véhicule.

La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout conducteur d'un véhicule doit, dans les conditions définies à la présente section, faire usage des feux dont le véhicule doit être équipé en application des dispositions du livre III.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Utilisation des feux de route

Résumé. Les véhicules doivent rouler avec les feux de route allumés, sauf exceptions, mais ne pas les utiliser à l'arrêt.

Feux de route.

Sauf dispositions différentes prévues au présent code, les véhicules à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de route allumés.

A l'arrêt ou en stationnement, l'usage des feux de route est interdit.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Utilisation des feux de croisement

Résumé. Les véhicules doivent utiliser leurs feux de croisement dans certaines situations pour éviter d'éblouir les autres usagers et assurer une bonne visibilité.

Feux de croisement.

I. - Les cyclomoteurs et les quadricycles légers à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés.

II. - Les autres véhicules à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés, à l'exclusion des feux de route :

1° Quand le véhicule risque d'éblouir d'autres usagers :

a) Au moment où il s'apprête à croiser un autre véhicule ;

b) Lorsqu'il suit un autre véhicule à faible distance, sauf lors d'une manoeuvre de dépassement ;

2° Quand le véhicule circule en agglomération sur une route suffisamment éclairée et hors agglomération sur une route éclairée en continu dès lors que cet éclairage est tel qu'il permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante ;

3° Quand la visibilité est réduite en raison des circonstances atmosphériques. Toutefois, en agglomération, même par temps de pluie, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules à moteur autres que les motocyclettes qui circulent avec au moins leurs feux de position allumés, lorsque la chaussée est suffisamment éclairée et que cet éclairage permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante.

III. - La substitution des feux de croisement aux feux de route doit se faire suffisamment à l'avance pour ne pas gêner la progression des autres usagers.

IV. - Lorsqu'il est fait usage des feux de route, les feux de croisement peuvent être utilisés simultanément.

V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Utilisation des feux de brouillard

Résumé. Les feux de brouillard peuvent remplacer ou compléter les autres feux en cas de mauvais temps, mais leur usage est réglementé.

Feux de brouillard.

I. - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route.

II. - Le ou les feux arrière de brouillard ne peuvent être utilisés qu'en cas de brouillard ou de chute de neige.

III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001 · Dernière version le 22 juin 2003

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Utilisation des feux de position

Résumé. Les feux de position doivent être allumés avec les feux de croisement si ceux-ci n'éclairent pas les bords du véhicule, et toujours avec les feux de brouillard.

Feux de position.

I. - Les feux de position peuvent être allumés en même temps que les feux de route ou les feux de croisement.

II. - Ils doivent être allumés :

1° En même temps que les feux de croisement si aucun point de la plage éclairante de ceux-ci ne se trouve à moins de 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule ;

2° Dans tous les cas, en même temps que les feux de brouillard.

III. (Dispositions abrogées)

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Feux obligatoires pour les véhicules à moteur

Résumé. Les véhicules à moteur doivent avoir certains feux allumés pour être visibles, sinon c'est une amende.

I. - Les véhicules à moteur et les ensembles de véhicules doivent circuler avec :

1° Les feux rouges arrière allumés ;

2° Le ou les feux d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière allumés ;

3° Les feux d'encombrement allumés ;

4° Les feux de position des remorques allumés.

II. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Éclairage obligatoire pour les vélos

Résumé. Les vélos et leurs remorques doivent avoir leurs feux de position et feux rouges arrière allumés pour être visibles.

Les cycles ainsi que leur remorque doivent circuler avec le feu de position et le feu rouge arrière allumés.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Sanctions pour conduite sans éclairage

Résumé. Conduire sans éclairage ni signalisation la nuit ou par mauvaise visibilité dans un endroit non éclairé est puni d'une amende, d'une suspension du permis et d'un retrait de points.

Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de circuler la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, sans éclairage ni signalisation en un lieu dépourvu d'éclairage public, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

En vigueur depuis le 1 juin 2001 · Dernière version le 1 avril 2003

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Éclairage obligatoire pour le stationnement des véhicules

Résumé. Les véhicules doivent allumer leurs feux de position à l'avant et leurs feux rouges à l'arrière lorsqu'ils sont stationnés sur une chaussée, même avec éclairage public.

I. - Sur une chaussée pourvue ou non d'éclairage public, les véhicules à moteur et les ensembles de véhicules doivent être placés à l'arrêt ou en stationnement avec :

1° A l'avant, le ou leurs feux de position allumés ;

2° A l'arrière, le ou leurs feux rouges et le ou leurs feux d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière allumés.

II. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

III. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'arrêt ou de stationnement d'un véhicule à moteur sur la chaussée sans éclairage ni signalisation, en un lieu dépourvu d'éclairage public, le conducteur encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

IV. - Dans le cas prévu au III, la contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Éclairage des véhicules en stationnement

Résumé. En ville, les voitures doivent avoir un feu allumé à l'avant et à l'arrière quand elles sont garées.

En agglomération, les véhicules à moteur, non attelés d'une remorque, dont la longueur n'excède pas 6 mètres et la largeur, 2 mètres doivent être arrêtés ou stationnés avec au moins un feu de stationnement allumé blanc, jaune ou orangé vers l'avant et rouge, jaune ou orangé vers l'arrière, placé du côté du véhicule opposé au bord de la chaussée le long duquel celui-ci est garé.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Signalisation des remorques en stationnement

Résumé. Les remorques stationnées sur la chaussée doivent être signalées par des feux blancs à l'avant et rouges à l'arrière, ou par un seul feu si elles font moins de 6 mètres.

Les remorques non accouplées à l'arrêt ou en stationnement sur la chaussée doivent être signalées soit par les feux prévus à l'article R. 416-12 (Éclairage obligatoire pour le stationnement des véhicules) soit par un feu blanc à l'avant et un feu rouge à l'arrière placés l'un et l'autre sur le côté du véhicule opposé au bord de la chaussée le long duquel cette remorque est garée.

Si la longueur de la remorque ne dépasse pas 6 mètres, les deux feux peuvent être réunis en un appareil unique.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Règles de stationnement pour les deux-roues

Résumé. Les vélos, scooters et motos sans batterie peuvent être garés sans éclairage, mais doivent être au bord de la route.

A l'arrêt ou en stationnement, les motocyclettes à deux roues sans side-car non munies de batterie, les cyclomoteurs à deux roues et les cycles à deux roues peuvent ne pas être signalés s'ils ne sont pas attelés d'une remorque mais ils doivent être garés au bord de la chaussée.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Signalisation des véhicules garés en agglomération

Résumé. En ville, un véhicule garé n'a pas besoin d'être signalé si l'éclairage de la route permet aux autres usagers de le voir clairement.

En agglomération, tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement peut ne pas être signalé lorsque l'éclairage de la chaussée permet aux autres usagers de voir distinctement celui-ci à une distance suffisante.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante
Article R416-4
Article R416-5
Article R416-6
Article R416-7
Article R416-8
Article R416-9
Article R416-10
Article R416-11
Article R416-12
Article R416-13
Article R416-14
Article R416-15
Article R416-16